Stéphane Moraille – Avocate

Moraille

Là où l’excellence juridique rencontre l’intégrité
culturelle et stimule l’innovation sectorielle.

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Moraille

Là où l’excellence juridique rencontre l’intégrité
culturelle et stimule l’innovation sectorielle.

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Stéphane Moraille, Avocate

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Forte de plus de 15 ans d’expérience, 
je fourni des conseils juridiques et stratégiques approfondis sur une large gamme de domaines incluant le droit, le commerce, la régulation et la conformité.

Mon expertise se concentre particulièrement sur la valorisation des actifs de propriété intellectuelle et la gestion des risques au sein de diverses entités.

Spécialisée dans la négociation, la rédaction et la gestion de contrats, avec une capacité avérée à identifier, gérer et réduire les risques organisationnels, tout en simplifiant les processus juridiques.

Mon expérience au sein de conseils d’administration de premier plan m’a permis d’acquérir une connaissance approfondie en orientation stratégique, en formulation de politiques et en allocation financière.

Je gravite dans les gestion complexe et interactions entre les exigences législatives, la créativité expressive et le financement public, contribuant ainsi à une croissance durable et à la pérennité des entreprises.

Je travaille également régulièrement avec des groupes influents et de grandes organisations renforcent ma pratique.

COMPÉTENCES CLÉS

Droit des Affaires et Gestion Corporative:

  • Spécialisée dans le soutien à l’expansion et aux transactions commerciales.
  • Compétence avérée en gestion d’affaires corporatives.

 

Négociation et Rédaction de Contrats Internationaux:

  • Expérience avancée dans la négociation et la rédaction de contrats à l’échelle mondiale.
  • Adaptabilité des contrats aux besoins spécifiques des transactions internationales.

 

Gestion des Risques et Gouvernance Juridique:

  • Compétences approfondies en identification et réduction des risques juridiques.
  • Expertise en gouvernance pour assurer protection et conformité de l’entreprise.

 

Conseils Juridiques Stratégiques Alignés sur les Objectifs d’Affaires:

  • Capacité à fournir des conseils pratiques et opportuns.
  • Perspective stratégique pour aligner solutions juridiques et objectifs d’affaires.

CHAMPS D’EXPERTISES

Conseil juridique
Gestion de PI et des risques
Conseil stratégique
Gouvernance

ÉDUCATION

2015
Osgoode Hall Law School
Maîtrise en Droit de la Propriété Intellectuelle

2006
Barreau du Québec à Montréal

IMPLICATIONS

J’ai contribué activement au Forum
sur le droit d’auteur à l’ère numérique, organisé par le ministère de la Culture 
et de la Communication, en rédigeant des rapports et des recommandations. Mon travail s’est concentré sur les défis de découvrabilité et les modèles d’affaires dans les secteurs du film, de la télévision, de la musique et du livre dans l’industrie du streaming.



Parallèlement, j’ai dispensé des formations en droit et gestion des risques dans le cadre du programme de perfectionnement des cadres chez Phoenix Music et à l’INIS.


En tant que membre délégué de l’Académie canadienne des arts et des sciences de l’enregistrement (CARAS), j’ai contribué aux initiatives pour éliminer les barrières raciales au sein de l’Association canadienne de la musique indépendante.

EXPÉRIENCES

2013 – 2021

Directrice légale, PHI

  • Supervision des affaires corporatives et la gestion de la propriété intellectuelle, influençant positivement les stratégies de croissance.
  • Négociation et rédaction de contrats commerciaux internationaux, y compris avec des partenaires tels que Verizon, Apple, et Facebook, assurant la conformité et la protection des intérêts de l’entreprise.
  • Gestion de litiges et de risques, établissant des politiques éventives pour réduire les cas de litiges et leurs impacts.

2012-2013

Avocate, VICE MEDIA

  • Contribué à l’élaboration de stratégies de contenu en offrant des conseils juridiques sur la propriété intellectuelle et les droits d’auteur.
  • Assuré la conformité des projets de production aux normes internationales et locales, minimisant les risques légaux.

2006 – 2012

Consultante en droit des affaires LUSSIER & KHOUZAM

  • Conseillant sur des acquisitions et des négociations contractuelles.
  • Complétion efficace des dossiers d’assurance E&O et de financement pour soutenir les activités commerciales et les productions.
CONSEILS D’ADMINISTRATION

2023 – aujourd’hui

Commission canadienne pour l’UNESCO
Membre du comité exécutif

La Commission canadienne pour l’UNESCO (CCUNESCO) coordonne des initiatives qui contribuent à un avenir de paix, d’équité et de développement durable.

2022 – aujourd’hui 


Conseil des arts du Canada

Membre du conseil d’administration

Le Conseil contribue au dynamisme d’une scène artistique et littéraire créative et diversifiée en offrant aux artistes et aux organismes artistiques du Canada.

2018- 2022

Conseil des arts et 
des lettres du Québec

Membre du conseil consultatif

Le Conseil des arts et des lettres du Québec a pour mission de soutenir, dans toutes les régions du Québec, la création artistique et littéraire.